CGU

Les Fleurs de Noëly – www.lesfleursdenoely.fr

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet www.lesfleursdenoely.fr (ci-après “le Site”), édité par Les Fleurs de Noëly.

En accédant au Site, tout utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’utilisateur supporte les frais liés à son matériel, sa connexion et son accès au réseau.

Les Fleurs de Noëly s’efforce d’assurer un accès continu au Site, mais ne saurait être tenue responsable d’une interruption temporaire ou définitive, notamment pour maintenance ou mise à jour.

3. Contenu du site

Le Site a pour objectif de présenter les activités et les produits de Les Fleurs de Noëly, artisan fleuriste, ainsi que de permettre la commande en ligne de créations florales et d’articles décoratifs.

Les informations figurant sur le Site sont fournies à titre indicatif. Les Fleurs de Noëly se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans préavis.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de Les Fleurs de Noëly.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur et à ne pas :

détourner le Site à des fins frauduleuses ou malveillantes,
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diffuser des propos injurieux, diffamatoires, racistes ou contraires à l’ordre public.

Tout comportement abusif pourra entraîner la suspension ou la suppression de l’accès au Site.

6. Données personnelles

L’utilisation du Site peut impliquer la collecte de données personnelles (formulaire de contact, commande, newsletter, etc.).
Ces données sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le Site.

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7. Cookies

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8. Responsabilité

Les Fleurs de Noëly ne peut être tenue responsable :

des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site,
d’une mauvaise utilisation du service,
ou de tout événement résultant d’un cas de force majeure.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Les Fleurs de Noëly décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

9. Modifications des CGU

Les Fleurs de Noëly se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
La version applicable est celle en vigueur à la date de la consultation.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de Les Fleurs de Noëly.